Marque enregistrée - Marque en vigueur

D=
Monsieur Jean-Lucien MAZEAU

Numéro de dépôt :
4532952
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
D= de Jean-Lucien MAZEAU

Présentation de la marque D=

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par monsieur Jean-Lucien MAZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D= » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Lucien MAZEAU domicilié(e) Les Coeurs - 45500 - Autry-le-Châtel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Lucien MAZEAU domicilié(e) Les Coeurs - 45500 - Autry-le-Châtel - France.

La marque D= a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D= arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

Jean-Lucien MAZEAU a également déposé les autres marques suivantes : Monnaie Démocratique , Émergence Éditions , Democratic Money ,


Monsieur Jean-Lucien MAZEAU - Les Coeurs - 45500 - Autry-le-Châtel - France


Monsieur Jean-Lucien MAZEAU - Les Coeurs - 45500 - Autry-le-Châtel - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Bulletins d'information; Dossiers d'informations imprimés; Feuillets d'information; Fiches d'informations imprimées; Lettres d'information; Livres d'information; Livrets d'information; Produits de l'imprimerie; photographies; articles de papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; papier; carton; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; dessins; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux; balles et ballons de jeux; jeux de cartes; jeux de table ;

Conseil en fiscalité [comptabilité]; Conseils concernant le troc; Consultation en matière de comptabilité fiscale; Services de conseil en études de marché; Services de conseils en matière d'emploi; Services de conseils en relations publiques; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; conseils en organisation et direction des affaires; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; conseils en communication (publicité); relations publiques; conseils en communication (relations publiques); services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Change de devises et conseils en la matière; Conseils en matière d'endettement; Conseils en matière d'investissement de capitaux; Consultation en matière de crédit; Consultation en matière financière; Consultation professionnelle en matière de finance; Consultations concernant l'octroi de crédits; Consultations en matière immobilière; Développement et mise en place de solutions de financement; Financement de projets de développement; Informations financières; Mise à disposition de financement pour le développement de nouvelles technologies; Services d'information et de consultation en matière d'assurance; Services d'informations, de données, de conseils et de consultations relatifs à la finance; Services de conseils bancaires; Services de conseils dans les domaines de la finance et des investissements; Services de conseils en gestion de capitaux; Services de conseils en investissement de capitaux; Services de conseils en matière de dettes; Services de conseils financiers et économiques; Services de conseils financiers fournis à des banquiers; Services de porte-monnaie électronique [services de paiement]; Services financiers en matière de développement immobilier; services bancaires; services bancaires en ligne; estimations immobilières; gestion financière; gérance de biens immobiliers; services de financement; analyse financière; constitution de capitaux; investissement de capitaux; consultation en matière financière; estimations financières (assurances, banques, immobilier); placement de fonds; Service de monnaie virtuelle ;

Organisation, production et présentation de pièces de théâtre; Production d'études filmées; Production de films; Production de pièces de théâtre; Éducation; formation; informations en matière d'éducation; publication de livres; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.